Documents relatifs à l’adhésion :

Bulletin d'adhésion
BIC-BA

Bulletin d’adhésion pour les professions commerciales, artisanales et agricoles, à communiquer au centre

– Par mail sur l’adresse contact@cga17.fr

– Par fax au 05 46 41 48 09

– Par courrier au CGA 17 , 36 av de Mulhouse, BP 80329, 17013 LA ROCHELLE CEDEX1

Télécharger le document

Bulletin d'adhésion
BNC

Bulletin d’adhésion pour les professions libérales, à communiquer au CGA 17

– Par mail sur l’adresse contact@cga17.fr

– Par fax au 05 46 41 48 09

– Par courrier au CGA 17 , 36 av de Mulhouse, BP 80329, 17013 LA ROCHELLE CEDEX1

Télécharger le document

Tableaux OG BIC et guide d’utilisation :

Tableaux
OG BIC

Les tableaux de renseignements (ou tableaux OG) regroupent les informations complémentaires et nécessaires à l’étude et au suivi d’un dossier BIC. Ils doivent être obligatoirement fournis en même temps que la déclaration fiscale. Pour plus de détail, merci de vous référer au guide d’utilisation également présent sur ce menu documentation

Télécharger le document

Tableaux
OG BNC

Les tableaux de renseignements (ou tableaux OG) regroupent les informations complémentaires et nécessaires à l’étude et au suivi d’un dossier BNC. Ils doivent être obligatoirement fournis en même temps que la déclaration fiscale. Pour plus de détail, merci de vous référer au guide d’utilisation également présent sur ce menu documentation

Télécharger le document

Guide utilisation
tableaux OG

Guide d’utilisation des tableaux OG BIC, BA, et BNC, édité par EDIFICAS.

Télécharger le document

Autres documents :

Attestation normale
Batiment

Attestation simplifiée
Batiment